{"id":1081,"date":"2023-05-02T10:34:26","date_gmt":"2023-05-02T08:34:26","guid":{"rendered":"https:\/\/www.grillosteel.it\/?page_id=1081"},"modified":"2023-05-02T10:35:09","modified_gmt":"2023-05-02T08:35:09","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.grillosteel.it\/fr\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE"},"content":{"rendered":"

CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE<\/h2>\n<\/div><\/section><\/div>

1. Contrat de vente et conditions g\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/h3>\n

1.1 Contrat de vente et conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. <\/strong>
\nLa fourniture de tubes (\u00ab\u00a0Produits\u00a0\u00bb) par GRILLO Steel S.r.l. (\u00ab\u00a0GRILLO\u00a0\u00bb) est r\u00e9gie par les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.
\nLes pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente font partie int\u00e9grante et substantielle du contrat de vente des produits (\u00ab\u00a0Contrat\u00a0\u00bb) \u00e0 conclure entre GRILLO et le client (\u00ab\u00a0Parties\u00a0\u00bb).<\/p>\n

1.2 Conditions g\u00e9n\u00e9rales du Client et conditions particuli\u00e8res. <\/strong>
\nLes conditions g\u00e9n\u00e9rales de toute nature appos\u00e9es sur les commandes et\/ou autres documents envoy\u00e9s par le Client et\/ou autrement port\u00e9s \u00e0 la connaissance de GRILLO ne sont en aucun cas applicables au Contrat et\/ou \u00e0 toute fourniture de Produits. Les \u00e9ventuelles conditions particuli\u00e8res de livraison ne sont applicables au Contrat que si elles figurent dans la confirmation de commande de GRILLO.
\nLes pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente publi\u00e9es sur le site Internet de GRILLO sont en tout \u00e9tat de cause r\u00e9put\u00e9es connues du Client d\u00e8s leur r\u00e9ception par voie postale, par courrier \u00e9lectronique ou par remise en main propre.<\/p>\n

1.3 Formation du contrat. <\/strong>
\nAvant l’envoi de toute commande, le client est tenu d’indiquer par \u00e9crit \u00e0 GRILLO si les produits seront utilis\u00e9s principalement \u00e0 des fins militaires ou de forces arm\u00e9es\/police ou s’ils seront incorpor\u00e9s dans des biens utilis\u00e9s principalement \u00e0 de telles fins.
\nLe contrat est r\u00e9put\u00e9 conclu \u00e0 la r\u00e9ception par le client de la confirmation de commande de GRILLO.<\/p>\n

1.4 Modifications des produits. <\/strong>
\nSous r\u00e9serve d’une notification \u00e9crite pr\u00e9alable au Client, GRILLO se r\u00e9serve le droit de modifier les Produits par rapport \u00e0 ce qui est illustr\u00e9 dans l’offre et\/ou la confirmation de commande concern\u00e9e, lorsque ces modifications (i) sont n\u00e9cessaires et\/ou appropri\u00e9es au regard des exigences techniques et\/ou de production, (ii) sont obligatoires en vertu de la loi applicable et (iii) ne r\u00e9duisent et\/ou ne modifient pas les caract\u00e9ristiques de performance et\/ou de qualit\u00e9 des Produits d\u00e9j\u00e0 convenues avec le Client.<\/p>\n

2. Lieu et conditions de livraison<\/strong><\/h3>\n

2.1 Incoterms et transfert de risques. <\/strong>
\nGRILLO livrera les Produits conform\u00e9ment aux Incoterms\u00ae 2020 indiqu\u00e9s dans la confirmation de commande. GRILLO n’est pas responsable des dommages, pertes ou vols pouvant survenir aux Produits apr\u00e8s la livraison conform\u00e9ment aux Incoterms\u00ae indiqu\u00e9s dans la confirmation de commande.<\/p>\n

2.2 Conditions de livraison non essentielles. <\/strong>
\nLes conditions de livraison des produits convenues par les parties ne peuvent en aucun cas \u00eatre qualifi\u00e9es de conditions essentielles.<\/p>\n

2.3. Retards de livraison. <\/strong>
\nEn cas de retard de livraison des Produits d\u00fb \u00e0 des circonstances impr\u00e9visibles, \u00e0 un cas de force majeure ou \u00e0 d’autres \u00e9v\u00e9nements non imputables au dol et\/ou \u00e0 la n\u00e9gligence grave de GRILLO, le Client ne peut pr\u00e9tendre \u00e0 aucune indemnit\u00e9 ni exiger la r\u00e9siliation du Contrat et\/ou une r\u00e9duction de prix.<\/p>\n

2.4 Retard de retrait des Produits par le Client. <\/strong>
\nEn cas de retard dans l’enl\u00e8vement des Produits par le Client de plus de 10 (dix) jours par rapport \u00e0 la date convenue, le Client supportera tous les frais de stockage en payant \u00e0 GRILLO une redevance calcul\u00e9e sur la base d’un taux \u00e0 convenir p\u00e9riodiquement, avec un minimum de \u20ac 200,00 (deux cents) pour chaque jour de retard.
\nEn tout \u00e9tat de cause, le risque d’endommagement, de d\u00e9t\u00e9rioration et\/ou de vol des Produits est support\u00e9 par le Client \u00e0 compter de la date de livraison initialement convenue.<\/p>\n

3. Prix et conditions de paiement<\/strong><\/h3>\n

3.1 Prix. <\/strong>
\nLe prix des Produits est indiqu\u00e9 dans la confirmation de commande de GRILLO.<\/p>\n

3.2 Conditions de paiement. <\/strong>
\nLe prix des Produits est pay\u00e9 par le Client selon les modalit\u00e9s et d\u00e9lais indiqu\u00e9s dans la confirmation de commande de GRILLO ou convenus par \u00e9crit par les Parties.
\nTout retard ou d\u00e9faut de r\u00e9ception des Produits par le Client n’entra\u00eene aucune extension et\/ou report des d\u00e9lais de paiement.
\nEn cas de retard de paiement, le Client est redevable d’int\u00e9r\u00eats moratoires calcul\u00e9s sur la base du droit applicable tel que pr\u00e9vu \u00e0 l’article 11 ci-dessous.<\/p>\n

3.3 Cons\u00e9quences en cas de risque de non-paiement ou de retard de paiement <\/strong>
\nGRILLO a le droit de suspendre la livraison des Produits si : (a) les conditions financi\u00e8res et\/ou patrimoniales du Client sont telles qu’elles mettent en p\u00e9ril le paiement correspondant ; (b) le Client n’effectue pas le paiement ponctuel des livraisons effectu\u00e9es par GRILLO, m\u00eame dans le cadre d’autres relations contractuelles, jusqu’au paiement int\u00e9gral des montants en souffrance et\/ou la fourniture de garanties ad\u00e9quates pour les livraisons en cours, sans pr\u00e9judice du droit de GRILLO \u00e0 l’indemnisation de tout dommage.<\/p>\n

3.4 Interdiction de suspendre les paiements. <\/strong>
\nLes d\u00e9fauts et\/ou vices des Produits, m\u00eame s’ils sont express\u00e9ment reconnus par GRILLO, ainsi que les retards par rapport aux d\u00e9lais de livraison convenus, ne donnent en aucun cas au Client le droit de suspendre les paiements correspondants, et\/ou tout autre paiement d\u00fb \u00e0 GRILLO, m\u00eame en vertu d’autres relations contractuelles.<\/p>\n

4. R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/strong><\/h3>\n

4.1.\tPropri\u00e9t\u00e9 des Produits. <\/strong>
\nGRILLO reste l’unique propri\u00e9taire des Produits jusqu’\u00e0 la date de leur paiement int\u00e9gral.<\/p>\n

4.2 Acquisition des paiements. <\/strong>
\nEn cas de r\u00e9siliation du contrat pour cause d’inex\u00e9cution par le client, les acomptes vers\u00e9s seront acquis \u00e0 GRILLO \u00e0 titre d’indemnisation dans la mesure pr\u00e9vue par la loi, sans pr\u00e9judice du droit \u00e0 l’indemnisation des autres dommages qui en d\u00e9coulent.<\/p>\n

5. Garantie<\/strong><\/h3>\n

5.1 Dur\u00e9e de la garantie <\/strong>
\nGRILLO garantit que les Produits sont conformes aux normes de qualit\u00e9 d\u00e9finies dans les r\u00e9glementations italiennes et europ\u00e9ennes applicables et qu’ils sont exempts de d\u00e9fauts et de vices de fabrication et de mat\u00e9riaux pendant une p\u00e9riode de 1 (un) an \u00e0 compter de la date de livraison (\u00ab\u00a0P\u00e9riode de garantie\u00a0\u00bb).
\nAucune autre garantie – et en particulier aucune garantie d’utilisation sp\u00e9cifique ou de qualit\u00e9 marchande des Produits – n’est accord\u00e9e, sauf indication contraire dans la confirmation de commande de GRILLO.
\nSi le Client signale des d\u00e9fauts et\/ou des vices des Produits qui sont ensuite reconnus et accept\u00e9s par GRILLO au cours de la P\u00e9riode de garantie, GRILLO remplacera ou r\u00e9parera les Produits d\u00e9fectueux. Sous peine de d\u00e9ch\u00e9ance, le Client devra informer GRILLO par courrier \u00e9lectronique suivi d’un appel t\u00e9l\u00e9phonique, des d\u00e9fauts ou vices constat\u00e9s sur les Produits dans un d\u00e9lai de 10 (dix) jours \u00e0 compter de la livraison effective au Client en cas de vices apparents, ou dans un d\u00e9lai de 10 (dix) jours \u00e0 compter de leur d\u00e9couverte en cas de vices cach\u00e9s. Conform\u00e9ment \u00e0 l’article 1495 du Code civil italien, l’action en justice contre le vendeur se prescrit en tout \u00e9tat de cause dans un d\u00e9lai d’un an \u00e0 compter de la livraison des Produits.
\nLes obligations de garantie ne seront effectives et contraignantes que si GRILLO est en mesure de v\u00e9rifier l’existence des d\u00e9fauts et\/ou vices invoqu\u00e9s par le Client.
\nL’obligation de garantie de GRILLO est r\u00e9put\u00e9e \u00eatre enti\u00e8rement remplie par le remplacement ou la r\u00e9paration du Produit, sans autre charge ou obligation pour GRILLO.<\/p>\n

5.2 Exclusion de la garantie.<\/strong>
\nLa garantie est exclue si les d\u00e9fauts et\/ou vices des Produits sont dus aux causes suivantes
\na) alt\u00e9rations et\/ou modifications des Produits non autoris\u00e9es par \u00e9crit par GRILLO ;
\nb) une utilisation, une conservation et\/ou un stockage inappropri\u00e9s des Produits
\nc) l’usure normale des Produits et\/ou de leurs mat\u00e9riaux ;
\nd) l’infiltration d’eau ou de liquides, d’agents chimiques, de sources radioactives, la cuisson, le recuit et le tournage du tube, la soudure et le tournage
\ne) toute autre cause non due \u00e0 la n\u00e9gligence de GRILLO.<\/p>\n

5.3 Responsabilit\u00e9 de GRILLO. <\/strong>
\nSans pr\u00e9judice de l’application des r\u00e8gles relatives \u00e0 la responsabilit\u00e9 pour les dommages caus\u00e9s par des produits d\u00e9fectueux, et de toute responsabilit\u00e9 en cas de dol ou de faute lourde, GRILLO n’est pas responsable des dommages directs, indirects ou fortuits que le Client et\/ou des tiers pourraient subir en raison de d\u00e9fauts des Produits.<\/p>\n

5.4 Limitation de la responsabilit\u00e9. <\/strong>
\nEn aucun cas, la responsabilit\u00e9 totale de GRILLO pour les dommages r\u00e9sultant de d\u00e9fauts et\/ou de vices des Produits livr\u00e9s dans le cadre d’un Contrat n’exc\u00e9dera leur prix total.<\/p>\n

5.5. Avertissement. <\/strong>
\nLorsqu’il revend les Produits ou fournit des services li\u00e9s aux Produits, le Client doit \u00e0 tout moment (i) v\u00e9rifier, en ce qui concerne le pays de destination et le destinataire, la conformit\u00e9 de la transaction avec les mesures de contr\u00f4le du commerce et toute mesure restrictive impos\u00e9e par l’UE, les \u00c9tats-Unis et le Royaume-Uni, (ii) ne pas vendre, fournir, transf\u00e9rer ou exporter, directement ou indirectement, les produits et ne pas fournir de services li\u00e9s aux produits si ces activit\u00e9s sont interdites par l’UE, les \u00c9tats-Unis et le Royaume-Uni \u00e0 la lumi\u00e8re des mesures restrictives impos\u00e9es au pays tiers o\u00f9 le destinataire des produits et\/ou des services li\u00e9s est \u00e9tabli, (iii) ne pas participer, directement ou indirectement, \u00e0 des activit\u00e9s dont le but ou la cons\u00e9quence est de contourner les interdictions susmentionn\u00e9es, (iv) obtenir aupr\u00e8s des autorit\u00e9s comp\u00e9tentes toutes les autorisations requises.<\/p>\n

6. Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/h3>\n

6.1 Propri\u00e9t\u00e9 exclusive de GRILLO. <\/strong>
\nLe Client reconna\u00eet que les marques inh\u00e9rentes aux Produits ainsi que tous les mod\u00e8les, sp\u00e9cifications, \u00e9chantillons, dessins, informations techniques et\/ou donn\u00e9es inh\u00e9rentes aux Produits sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de GRILLO.<\/p>\n

6.2 Interdiction de modification. <\/strong>
\nLe Client ne peut pas apporter de modifications aux Produits, ni enlever, modifier ou alt\u00e9rer les marques, logos, plaques signal\u00e9tiques, noms commerciaux, informations ou num\u00e9ros figurant et\/ou imprim\u00e9s sur les Produits.<\/p>\n

6.3. Confidentialit\u00e9. <\/strong>
\nLe Client s’engage \u00e0 ne pas divulguer les informations de nature confidentielle concernant les Produits, GRILLO et son organisation de vente et de production.<\/p>\n

7. Interdiction de cession du contrat<\/strong><\/h3>\n

Le client n’est pas autoris\u00e9 \u00e0 transf\u00e9rer et\/ou \u00e0 c\u00e9der \u00e0 des tiers les cr\u00e9ances et les droits d\u00e9coulant d’un contrat sans l’accord \u00e9crit pr\u00e9alable de GRILLO.<\/p>\n

8. Absence de renonciation<\/strong><\/h3>\n

Le fait que GRILLO n’exerce pas ses droits en vertu des pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente n’implique pas une renonciation \u00e0 ces droits et n’emp\u00eache pas GRILLO d’en exiger le respect strict et ponctuel \u00e0 un autre moment.<\/p>\n

9. Communications et langue des conditions g\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/h3>\n

9.1 Forme \u00e9crite des communications. <\/strong>
\nToute la correspondance, toutes les communications et tous les documents \u00e9chang\u00e9s entre les parties doivent \u00eatre adress\u00e9s par \u00e9crit (par courrier \u00e9lectronique, par service de messagerie ou par courrier recommand\u00e9) aux adresses indiqu\u00e9es par les parties.<\/p>\n

9.2 Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente r\u00e9dig\u00e9es en italien pr\u00e9valent. <\/strong>
\nLes pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, r\u00e9dig\u00e9es en italien et en anglais, peuvent \u00eatre traduites dans d’autres langues. En cas de divergence entre les diff\u00e9rentes versions, c’est la version italienne qui pr\u00e9vaut.<\/p>\n

10. Comp\u00e9tence juridictionnelle<\/strong><\/h3>\n

Tout litige relatif aux pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, \u00e0 tout Contrat et\/ou \u00e0 la fourniture de Produits sera soumis \u00e0 la comp\u00e9tence exclusive du Tribunal de Vicenza, Italie.
\nEn tout \u00e9tat de cause, GRILLO a le droit, \u00e0 sa seule discr\u00e9tion, d’agir devant le tribunal du lieu o\u00f9 le Client a son si\u00e8ge social.<\/p>\n

11. Droit applicable<\/strong><\/h3>\n

Les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et le Contrat correspondant sont r\u00e9gis par la loi italienne ; si le Client n’est pas soumis \u00e0 la loi italienne, les Contrats relatifs \u00e0 la fourniture des Produits sont en tout \u00e9tat de cause r\u00e9gis par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (Vienne, 11 avril 1980).<\/p>\n<\/div><\/section><\/div><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.grillosteel.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1081\/"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.grillosteel.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.grillosteel.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page\/"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.grillosteel.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2\/"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.grillosteel.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments\/?post=1081"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.grillosteel.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1081\/revisions\/"}],"predecessor-version":[{"id":1084,"href":"https:\/\/www.grillosteel.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1081\/revisions\/1084\/"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.grillosteel.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/?parent=1081"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}